Présidence

Président: Prof. Marc PARLANGE, doyen

PV et organisation: Christina TREIER, secrétaire du Décanat

Membres désignés pour la législature 2008-2010

Règlement

Composition du Conseil de Faculté (art.2):
Le Conseil est composé du Doyen de la Faculté et de membres élus représentant de manière paritaire les 4 corps relevant des EPF (de 3 à 6 par corps. Pour l'ENAC:6)(art.2.1)
Chaque membre siège à titre personnel (art.2.2)
Mode d'élection - recours (art.5)
Les élections au Conseil de Faculté sont supervisées par l'Assemblée d'Ecole, avec la collaboration et sous le contrôle des associations qui assument, en la matière, la représentativité des corps de personnes, soit :
- corps des enseignants : Association des Professeurs de l'EPFL (APEL);
- corps intermédiaire : Association du Corps Intermédiaire de l'EPFL (ACIDE) ;
- corps administratif et technique : Association du Personnel de la Confédération (APC) ;
- corps des étudiants : Association Générale des Etudiants de l'EPFL (AGEPOLY).
(art.5.1)
Durée du mandat (art.6)
La durée du mandat des personnes élues est de deux ans, respectivement pour le groupe des étudiants de 1 an. Il débute un 1er septembre et se termine un 31 août.

Conférences de corps

1. Chaque groupe (au sens de l'art. 13 de la loi sur les EPF) relevant de la Faculté, forme une conférence du groupe.
2. Chaque conférence de groupe élit ses représentants lorsque le présent règlement le prévoit.
3. Chaque conférence de groupe débat des questions concernant son groupe et donne son avis au conseil de Faculté lors de consultations.
4. Chaque conférence de groupe s'organise librement.
(Art. 14 du Réglement d'organisation de la Faculté ENAC du 3 mars 2003: Conférences de groupe*)

*)

Selon l'art 13 de la loi sur les EPF, les personnes relevant des facultés forment des groupes:

• Les maîtres de la Facultés (professeurs, privat-docents, chargés de cours, MER)
• Les assitants, les collaborateurs scientifiques, les candidats au doctorat
• Les étudiants et les auditeurs inscrits dans les sections rattachées à la Faculté.
• Les collaborateurs administratifs et techniques.